Bonjour , je retourne bientôt en Algérie ( je vit en Algérie) et dans mes bagages il y’a des vêtements de contrefaçon que j’ai acheter en Algérie , ma question est que c’est possible que je me fasse fouiller ma valise par la douane à l’allée ? ( sachant qu’à ma venu en France on a fouiller mes bagages et ils ont trouver mes faux vêtements donc il ont scanner mon passeport ) donc en gros les fouilles des bagages est possible seulement à la venu en France ou même pour l’allée on peut fouiller ? Merci d’avanc e
On peut te fouiller à l aller et au retour...et tu peux dire qu' on t a offert les vêtements même sic est des fausses marques...il est juste interdit de revendre des contrefaçons.
Bon voyage à toi....que ça mon manque mon Algérie natale...
> Que risque-t-on lorsque l'on se fait prendre avec une contrefaçon ?
Potentiellement, les sanctions peuvent être très lourdes. En plus de la saisie des biens contrefaits et des objets ou moyens de transports ayant servi à les dissimuler, le contrevenant risque une amende comprise entre 1 et 2 fois la valeur de l'objet authentique (et non le prix auquel vous avez acheté la contrefaçon). Il encourt aussi des sanctions pénales, pouvant aller jusqu'à 300.000 euros d'amende et 3 ans d'emprisonnement. Sans compter les éventuels dommages et intérêts réclamés par les ayants droit.
Heureusement, pour les petites infractions, les douaniers ont l'habitude de régler rapidement l'affaire à l'amiable, moyennant la confiscation des marchandises et le paiement d'une amende, dont le montant peut varier suivant l'ampleur de la fraude et la bonne foi ou non des intéressés.
Evite les contrefaçons point tu voyages sans stress ni blabla avec les douaniers Dz ou FR. Si tu veux perdre ton temps et ton argent alors fonce sur dessus mais assumer derrière les conséquences...
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