Bonjour, JE ME SUIS MARIEE LE 22 AOUT 2012 SANS CCM ET J'AI ENVOYER MON DOSSIER LE 20 SEPTEMBRE 2012 ET J'AI RECU UNE LETTRE DE LEUR PART QUELQUES JOURS APRES DISANT QUE MON DOSSIER ETAIT OUVERT A LA DATE DU 25 AOUT POURQUOI JE NE SAIS PAS?
ET DEPUIS AUCUNE NOUVELLE ALORS QUE LE MAIRE DE MA VILLE LEURS A ADRESSER 2 COURRIERS AFIN DE LEURS DEMANDER OU ILS EN SONT LE 1ER A ETAIT ENVOYER LE 21/11 ET L'AUTRE LE 13/12 ET TOUJOURS PAS DE REPONSE.....VOUS POUVEZ M'EXPLIQUEZ SVP MERCI
ET A TOUS BON COURAGE CAR CETTE SEPARATION EST TROP INSUPORTABLE ALORS QUE JE VIENS DE CHEZ MON MARI YA A PEINE 2 JOURS.QU'ALLAH NOUS FACILITE A TOUS YA RABBI AMINE
Le délai est normal. C'est 6 mois minimum pour les dossiers sans CCM s'il ne font pas d'enquête de police, parfois jusqu’à 1 an avec l'enquête.
Donc depuis septembre, cela ne fait que 4 mois d'attente. Il faut patienter jusqu'en mars/Avril s'il n'y a pas de convocation de la police pour l'audition avant de les contacter.
Les dossiers sans CCM ne sont pas prioritaires et sont mis de coté. Les personnes avec des dossiers avec CCM envoyés fin novembre 2012 sont en train de recevoir les livrets de famille et leurs transcriptions en ce moment.
bonjour , justement je suis dans ce cas là , dossier envoyé le 19 novembre 2012 , recu un courrier le 03 décembre 2012 car il voulait un original d'un papier alors que c'etait ecrit copie sur la liste des documents à fournir . ( celui ci est arrivé le 10 décembre ..) à ce jour pas de nouvelle ...l'attente est longue ... mais j'espere le recevoir prochainement , nous avons rdv le 06 février pour deposer le dossier pour le visa ... soso
JE T 'ENVOI LE MAIL CELUI DU 5 MARS D'ABORD ET D'HIER ENSUITE
REGARDE SI TU REMARQUE QUELQUE CHOSE DE FLAGRAND
De Nantes, le 5 mars 2013
Référence à rappeler : (DOS) RABAT 2012.
Madame, Monsieur,
Je me réfère à votre courriel en date de ce jour relatif à la suite réservée à une demande de transcription d'acte de mariage étranger dans les registres de l'état civil consulaire français.
Je vous confirme l'instruction en cours de votre demande.
N'ayant pas effectué les formalités préalables (délivrance du CCAM), normalement obligatoires dans le cadre d'un projet de mariage à l'étranger entre un ressortissant de nationalité française et un ressortissant de nationalité étrangère, ou entre deux ressortissants de nationalité française, le Bureau des transcriptions pour le Maghreb du Service central d'état civil à Nantes procède à l'instruction de votre demande en prenant en compte l'absence de ce document.
Votre mariage ayant déjà été célébré, ce document ne peut donc plus vous être délivré.
Du fait de ce document manquant, l’instruction de votre dossier ne pourra prétendre à un traitement prioritaire et nécessitera une étude plus approfondie au regard de la loi n° 2006-1376 relative au contrôle de la validité des mariages, ce qui occasionnera de fait certains délais supplémentaires.
Vous serez tenu informé dans les semaines à venir de la suite qui lui a été réservée par une correspondance émanant de ce Bureau. Il est, par contre, pour l'instant, impossible de déterminer la date de finalisation de la procédure en cours. Je vous invite à patienter encore dans l'attente de notre courrier.
Considération distinguée
Service central d'état civil Bureau des transcriptions pour le Maghreb 44941 NANTES CEDEX 9
OK
ET HIER
Service central d'état civil Bureau des transcriptions pour le Maghreb 44941 NANTES CEDEX 9
De Nantes, le 12 mars 2013
La référence de votre dossier : (DOS) 2013.T. (à rappeler impérativement pour tout courrier adressé au BTM)
Madame,
Je me réfère à votre courriel en date du 11 mars 2013 relatif à la suite réservée à votre demande de transcription d’acte de mariage dans les registres de l'état civil consulaire français. Je vous confirme la poursuite de l'instruction de votre demande. Vous serez tenue informée de la suite qui lui a été réservée par une correspondance émanant de ce Bureau. Il est, par contre, pour l'instant, impossible de déterminer la date de finalisation de la procédure en cours. Je vous invite à patienter encore dans l'attente de notre courrier.
Considération distinguée
Le gestionnaire de la messagerie du Bureau des Transcriptions pour le Maghreb
Switiya, malheuresement,aucun indice ne permet de déterminer la date de reception de ta transcription,il te faut plutot te retourner vers les ressotissants marocains,ayant obtenu leur visa aprés un mariage sans ccm,ainsi tu pourras te faire une idée.
Ils punissent les gens qui ne respecte pas la démarche "obligatoire" du ccm.
pourquoi vous n'avez pas passé ce ccm?
Je vous souhaite bien du courage,ca fait trop long d'attendre pratiquement un an sans nouvelle
chargement...
+ 
